Conseil Municipal du 29 mars 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W24 Page 102Séance du 29 mars 1996 - Registre 185W24 Page 102 - Délibération
185W24 Page 105Budget primitif 1996 - Registre 185W24 Page 105 - Délibération
185W24 Page 106Vote des taux d'imposition du budget primitif 1996 - Registre 185W24 Page 106 - Délibération
185W24 Page 108Financement pour l'année 1996 - Registre 185W24 Page 108 - Délibération
185W24 Page 109Etat de répartition par bénéficiaire des crédits de subventions allocations et secours pour l'année 1996 - Registre 185W24 Page 109 - Délibération
185W24 Page 111Agrandissement de l'école maternelle de la Grande Prairie - Approbation du D.C.E. - Registre 185W24 Page 111 - Délibération
185W24 Page 112Création d'un emploi d'animateur chargé de coordonner et de mener des actions concrètes dans les différents quartiers de Chelles. Recrutement d'un agent contractuel. - Registre 185W24 Page 112 - Délibération
185W24 Page 115Mise en place d'un service télématique pour les centres de vacances. - Registre 185W24 Page 115 - Délibération
185W24 Page 116Urbanisme - Bords de Marne - Avenants à contrats avec la région et le département. - Registre 185W24 Page 116 - Délibération
185W24 Page 119Modification des statuts du syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers. - Registre 185W24 Page 119 - Délibération
185W24 Page 120Personnel communal - Avantages sociaux - Registre 185W24 Page 120 - Délibération
185W24 Page 122Gratuité d'une demi-heure de stationnement, avenues Foch, Résistance, Gustave Nast, Louis Eterlet, Gambetta - Registre 185W24 Page 122 - Délibération
185W24 Page 123Voirie communale - Programme 1996 - 2 ème tranche Approbation du D.C.E. - Registre 185W24 Page 123 - Délibération
185W24 Page 124Projet REPOTEL - Fouilles archéologiques - Approbation d'un protocole d'accord et autorisation pour Monsieur le Maire à le signer. - Registre 185W24 Page 124 - Délibération
185W24 Page 126Avenant N°1 à la convention tripartite passée en date du 27 mars 1992. - Registre 185W24 Page 126 - Délibération
185W24 Page 128Garantie communale d'emprunt contracté par la Maison du Pain - Registre 185W24 Page 128 - Délibération
185W24 Page 130Programme local de l'habitat (P.L.H.) - Registre 185W24 Page 130 - Délibération
185W24 Page 132Convention de coopération avec le conseil régional pour le soutien de la P.A.I.O. - Registre 185W24 Page 132 - Délibération
185W24 Page 133Retrait de la commune de Torcy du syndicat intercommunal pour la gestion d'une fourrière de véhicules - Registre 185W24 Page 133 - Délibération
185W24 Page 134Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W24 Page 134 - Délibération